1. Éditeur du site
Le présent site est édité par NOVESIS, SARL au capital de 7 000 €, dont le siège social est situé au 7 rue Saint-Conwoïon, 35600 Redon.
- SIREN : 483 180 444
- SIRET du siège : 483 180 444 00034
- Immatriculation : RCS Rennes 483 180 444
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR19 483 180 444
- Téléphone : 02 99 71 56 08
- E-mail : contact@novesis.bzh
2. Direction de la publication
Le directeur de la publication est Vincent Hemery, en qualité de gérant de NOVESIS.
3. Hébergement et infrastructure technique
Le site est hébergé par LWS (Ligne Web Services), SAS, 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France. Téléphone : 01 77 62 30 03. Informations : lws.fr.
4. Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, la charte graphique, les photographies et les éléments de marque NOVESIS sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation substantielle nécessite l’autorisation préalable de NOVESIS, sauf exception prévue par la loi.
Les noms, marques et logos de clients, partenaires ou éditeurs technologiques présentés sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence illustre un environnement technologique, une certification ou une référence historique autorisée ; elle ne crée pas d’engagement au-delà des mentions expressément indiquées.
5. Portée des informations
Les informations publiées décrivent les activités de NOVESIS à titre général. Elles ne constituent ni une offre contractuelle, ni une garantie de compatibilité, de performance ou de délai. Les fonctions, licences, niveaux de service, essais et engagements applicables sont ceux définis dans la proposition et les documents contractuels acceptés.
6. Responsabilité
NOVESIS s’efforce de maintenir des informations exactes et accessibles. Une erreur, une interruption ou un lien externe ne saurait toutefois engager sa responsabilité au-delà des obligations légales applicables. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations et de la vérification de leur adéquation à son contexte.
7. Droit applicable
Le site est soumis au droit français. Tout différend est traité selon les règles de compétence applicables.